Copropriété 7 rue du palais à Vesoul - 7 rue du palais 70000 Vesoul
France / Bourgogne-Franche-Comté / Haute-Saône / Vesoul / 7 rue du palais 70000 Vesoul
Copropriété 7 rue du palais à Vesoul
La copropriété 7 rue du palais à Vesoul se trouve à Vesoul.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AG9012311.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 20 lots, dont 7 lots principaux, 5 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 7 rue du palais à Vesoul
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 7 rue du palais à Vesoul |
| Adresse | 7 rue du palais 70000 Vesoul  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AG9012311 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 20 | Lots |
|---|---|
| 7 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 5 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 03/06/2021 |
| Règlement de copropriété | 01/10/1992 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2021 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
70550-000-0B-0245 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain. | |
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
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